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Marques déposées par BOUYER Philippe
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DOMAINE DE BIRIUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BIRIUS
BOUYER Philippe
BOUYER Anne

Numéro de dépôt :
99827031
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2019

Présentation de la marque DOMAINE DE BIRIUS

Déposée le 29 novembre 1999 par BOUYER Philippe et BOUYER Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BIRIUS »

Les déposants sont BOUYER Philippe domicilié(e) 4 Rue des Peupliers “ La brande ” - 17800 - BIRON - France et BOUYER Anne domicilié(e) 4 rue des Peupliers “ La Brande ” - 17800 - BIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BOUYER domicilié(e) 4 Rue des Peupliers “ La brande ” - 17800 - BIRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BIRIUS est expirée depuis le 29 novembre 2019.

BOUYER Philippe a également déposé les autres marques suivantes : VÉLANE


BOUYER Philippe - 4 Rue des Peupliers “ La brande ” - 17800 - BIRON - France

BOUYER Anne - 4 rue des Peupliers “ La Brande ” - 17800 - BIRON - France


Philippe BOUYER - 4 Rue des Peupliers “ La brande ” - 17800 - BIRON - France


Inscription le 20 septembre 2000 - Concession de licence n°307769 - Publication au BOPI 2000-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421707 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29

- boissons de fruits - jus de fruits - vins de pays charentais (blanc, rosé, rouge) - pineau des charentes (blanc, rosé) - eau de vie d'appellation d'origine contrôlée cognac - liqueurs au cognac.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.